Le CBD ou cannabidiol est une molécule composant du cannabis sativa L, également appelé la plante du chanvre. Dernièrement, l’utilisation de cette molécule est devenue assez fréquente en Europe. En effet, divers produits à base du cannabidiol sont déjà disponibles sur le continent européen.
Toutefois, la vente, l’utilisation et la production de ces produits sont soumises à différentes législations. En conséquence, comprendre les lois concernant le CBD dans chaque pays est très important. D’où cet article qui vise à expliquer les différences législatives à connaître entre les pays européens sur le cannabidiol.
Les variations législatives sur le CBD en Europe
Le CBD est célèbre pour ses potentiels bienfaits thérapeutiques, non curatifs, sur le bien-être. C’est pourquoi dans certains pays européens, se procurer du CBD en ligne est tout à fait possible. Toutefois, en raison de l’origine de cette molécule, elle est soumise à des législations qui varient selon le pays concerné. De plus, ces légalisations s’accompagnent de réglementations strictes et permissives allant d’un pays à un autre.
À lire CBD et Jetlag: Le Duo Gagnant pour Vos Voyages
À l’opposé des autres cannabinoïdes, composants du cannabis, il est réputé pour ne pas avoir d’effets psychotropes [1]. De surcroît, celui-ci possède de forts potentiels pour apaiser ou atténuer certaines douleurs causées par une maladie[2]. C’est la raison pour laquelle le marché du cannabidiol est désormais légalisé dans de nombreux pays de la communauté européenne.
Par contre, Il convient de mentionner que chaque pays qui légalise le cannabidiol dispose de réglementations et de restrictions différentes. Ainsi, connaître et vérifier les lois locales est crucial avant d’utiliser, vendre et produire du CBD en Europe.
Les différences de réglementations concernant l’utilisation, la vente et la production du CBD dans chaque pays
Comme précédemment mentionnée, l’autorisation du cannabidiol en Europe est soumise à des réglementations en fonction de chaque pays. Voici quelques différences par rapport à l’utilisation, la vente et la production de cette molécule :
Les législations allemandes, croates, bulgares et autrichiennes
Avec plusieurs autres pays, ceux-ci sont plutôt souples à ce sujet. En effet, les produits à base de CBD sont libres et disponibles dans des magasins spécialisés. Toutefois, le taux de concentration en THC du produit ne doit pas dépasser le 0,2 % à 0,3 %.
À lire La valise de bébé pour les vacances : mode d’emploi
La législation italienne
L’Italie détient le record parmi tous les pays européens avec un pourcentage de 0,5 % de tolérance au THC. En réalité, l’Italie est un acteur dans la culture et production des produits à base de chanvre et de cannabidiol.
Le Luxembourg, le Danemark et la Belgique
Ces pays autorisent le CBD à condition que celui-ci soit sous ordonnance médicale. Les législations exigent un seuil de 0,2 % à 0,3 % au niveau de la concentration en THC.
Les réglementations irlandaises
Celles-ci autorisent la vente, la consommation et la production du cannabidiol avec un taux de 0,2 % de THC. Cependant, ce pays exige que les huiles de CBD doivent impérativement suivre un processus de pression à froid. De plus, l’utilisation des CO2 et de solvants y est strictement illégale dans la production d’huiles à base de cannabidiol.
À lire 10 astuces pour faire sa valise
Les pays où le Cannabidiol est fortement restreint
Bien que certains pays en Europe sont plutôt libéraux en matière d’utilisation, de vente et production du CBD. D’autres, aussi membres de l’Union européenne mettent en place de fortes restrictions ou interdisent totalement la commercialisation de cette molécule. Ces pays sont notamment : La Slovaquie, l’Espagne, la Suède, la Lituanie, Malte, et encore d’autres.
Les législations en vigueur dans ces pays
D’abord, la législation slovaque interdit strictement toute possession, utilisation et commercialisation des produits du CBD. En effet, cette molécule est considérée comme un stupéfiant dans ce pays.
Ensuite, l’Agence espagnole des médicaments et des produits sanitaires garde un point de vue assez restrictif sur l’administration du cannabidiol. En Espagne, l’utilisation de cette molécule se limite seulement aux produits cosmétiques. Elle n’y est pas considérée comme complément alimentaire et son ingestion est strictement interdite.
En Suède et Lituanie, les législations considèrent le CBD comme un médicament et soumettent celui-ci aux réglementations des médicaments. De ce fait, les produits de cette molécule ne sont accessibles qu’en pharmacie et la procuration nécessite de normes strictes.
À lire Liste de valise pour les vacances d’été : ce qu’il ne faut surtout pas oublier !
Enfin, le Portugal met sous fortes restrictions les produits contenant du CBD, surtout ceux destinés à l’ingestion humaine. Malgré l’autorisation à cultiver du chanvre, la publicité et la commercialisation du CBD doivent respecter des normes sécuritaires et qualitatives.
Les raisons de la restriction du CBD dans ces pays
Il existe diverses raisons derrière les législations des pays qui interdisent la commercialisation de ce cannabinoïde. Certains pays l’interdisent à cause des préoccupations que celui-ci soit un composant du cannabis, ce qui peut apporter confusion. D’autres pays interdisent le cannabidiol en raison de l’absence de preuves scientifiques concernant ses effets à long terme. La raison de cette interdiction est donc la protection de la santé publique.L’une des raisons de la restriction du CBD est aussi la crainte au niveau de la sécurité et de la qualité des produits. Certains pays appréhendent que les produits à base de cette molécule ne soient pas conformes aux normes mises en place.
Contexte réglementaire du CBD en Europe: point de vue de l’Union européenne
Généralement, l’Union européenne considère le CBD comme une molécule non psychotrope et un produit alimentaire nécessitant autorisation et évaluation. Ainsi, celui-ci n’entre pas dans le domaine d’application des conventions internationales sur les stupéfiants.Par contre, les avis de la communauté européenne indiquent que le cannabidiol extrait de la fleur du chanvre est psychoactif. En effet, il existe un risque de présence potentielle de résidu de THC dans le CBD extrait de certaines parties de la plante de chanvre. Et cela va à l’encontre du sens de la législation de l’Union européenne. Il est donc important de vérifier par quelle partie du cannabis sativa L le cannabinoïde a été prélevé.
La commercialisation du cannabidiol a connu une croissance significative en Europe. Néanmoins, il existe des différences législatives entre les pays européens concernant le CBD. En effet, certains sont plutôt libéraux à propos de l’utilisation, la vente et la production de cette molécule. Tout de même, ils mettent en place des réglementations au niveau du taux de concentration en THC présent dans les produits. Par contre, certains pays interdisent strictement le CBD pour des raisons de sécurité, de santé et de sa provenance. Il est donc important de connaître les réglementations locales de chaque pays avant d’utiliser, vendre ou produire des articles à base de ce cannabinoïde.
À lire La location d’un van aménagé pour voyage en couple
Sources :
1 – Le Conseil d’État
https://www.conseil-etat.fr/actualites/cbd-annulation-de-l-arrete-interdisant-la-vente-des-fleurs-et-feuilles-de-cannabis-sans-proprietes-stupefiantes
2 – « Cannabidiol modulates serotonergic transmission and reverses both allodynia and anxiety-like behavior in a model of neuropathic pain »
https://cusm.ca/newsroom/nouvelles/soulager-douleur-avec-du-cannabis-sans-danger-et-sans-%C2%AB-high-%C2%BB
